Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPHANE
/
Pilote LED
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pilote LED
EUROPHANE SAS

Numéro de dépôt :
4427889
Date de dépôt :
12/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2028
Pilote LED de EUROPHANE

Présentation de la marque Pilote LED

Déposée par voie électronique le 12 février 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pilote LED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPHANE domicilié(e) ROUTE DE LA PAIX - 27700 - LES ANDELYS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP TRUST, domicilié(e) 2 rue de Clichy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Pilote LED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4427889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pilote LED arrivera à expiration en date du 12 février 2028.

EUROPHANE a également déposé les autres marques suivantes : H EUROPHANE , REFLEX , S SABIR , TechITsmart , EUROPHANE , LUMIPOCHE , DECLIC , EUROPHANE


EUROPHANE SAS - ROUTE DE LA PAIX - 27700 - LES ANDELYS - France


IP TRUST, - 2 rue de Clichy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Inscription le 30 avril 2020 - Constitution de mandataire n°786323 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-04-30

équipements de pré-enclenchement et dispositifs d'allumage pour lampes à décharge à haute pression et lampes à décharge à basse pression destinées à l'éclairage urbain; détecteurs de lumière, détecteurs de mouvements, télécommandes à infrarouges ; Filtres et filtres de blocage, sorties de lumière, lentilles pour focaliser la lumière; tous les produits précités n'étant pas destinés aux véhicules ;

Trames pour le guidage de la lumière, réflecteurs et couvercles pour les lampes, douilles pour les lampes, leviers de suspension pour les lampes ; tous les produits précités n'étant pas destinés aux véhicules ;

Réalisation de programmes de calcul pour les installations de traitement électronique de données ; tous les produits précités n'étant pas destinés aux véhicules.